Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer)
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer, Art. D338-48, Art. D338-49, Art. D338-50, Art. D338-51, Art. D338-52