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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1154 du 21 septembre 2020 portant revalorisation de l'indemnité pour risques du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'indemnité spéciale de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1154 du 21 septembre 2020 portant revalorisation de l'indemnité pour risques du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'indemnité spéciale de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°51-1470 du 26 décembre 1951
Art. 1