Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2020 portant modification de dispositions relatives aux conditions d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW et du certificat de matelot pont)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015
Art. 5, Art. 9, Art. 14, Art. null