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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2020 portant modification de dispositions relatives aux conditions d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW et du certificat de matelot pont)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2020 portant modification de dispositions relatives aux conditions d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW et du certificat de matelot pont)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 17 août 2015
Art. 4, Art. null