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Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant)

Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant)


La ministre de la culture est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.