Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Art. 6