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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1122 du 10 septembre 2020 relatif aux parcours d'insertion au sein des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1122 du 10 septembre 2020 relatif aux parcours d'insertion au sein des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
Art. D6325-23, Art. D6325-24, Art. D6332-86