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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)


A.-Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées, semences standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies à l'article 2, et conditions auxquelles elles doivent répondre :

Dénomination botanique Typologie
variétés
Nom vernaculaire Pureté
minimale
spécifique
(% du poids)
Teneur maximale en graines
d'autres espèces de plantes
(% du poids)
Faculté germinative
minimale
(% des semences
pures ou
des glomérules)
Allium cepa L. Groupe Cepa Oignon, échalion 97 0.5 70
Groupe Aggregatum Echalote 97 0.5 70
Allium fistulosum L. Toutes les variétés Ciboule 97 0.5 65
Allium porrum L. Toutes les variétés Poireau 97 0.5 65
Allium sativum Toutes les variétés Ail 97 0.5 65
Allium schoenoprasum Toutes les variétés Ciboulette 97 0.5 65
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. Toutes les variétés Cerfeuil 96 1 70
Apium graveolens L. Groupe du Céleri 97 1 70
Groupe du Céleri rave 97 1 70
Asparagus officinalis L. Toutes les variétés Asperge 96 0.5 70
Beta vulgaris L. Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules)
Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules)
Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75
Groupe du Chou-fleur 97 1 70
Groupe du Chou pommé Chou rouge et Chou blanc 97 1 75
Groupe du Choux de Bruxelles 97 1 75
Groupe du Chou-rave 97 1 75
Groupe du Chou de Milan 97 1 75
Groupe du Chou brocoli Types
" calabrais " et " à jets "
97 1 75
Groupe du Chou palmier 97 1 75
Groupe du Chou tronchuda Chou portugais 97 1 75
Brassica rapa L. Groupe du Chou chinois 97 1 75
Groupe du Navet-légume 97 1 80
Capsicum annum L. Toutes les variétés Piment ou Poivron 97 0.5 65
Cicer arietinum (1) Toutes les variétés Pois chiche 98 0.3 75
Cichorium endivia L. Toutes les variétés Chicorée frisée, Chicorée scarole 95 1 65
Cichorium intybus L. (2) Groupe de la Chicorée witloof Chicorée witloof (endive) 95 1.5 65
Groupe de la Chicorée à feuilles Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne 95 1.5 65
Groupe de la Chicorée industrielle Chicorée industrielle (racine) 95 1 80
Citrullus lanatus (Thunb) Toutes les variétés Pastèque 98 0.1 75
Cucumis melo L. Toutes les variétés Melon 98 0.1 75
Cucumis sativus L. Groupe du Concombre 98 0.1 80
Groupe du Cornichon 98 0.1 80
Cucurbita maxima Duchesne Toutes les variétés Potiron 98 0.1 80
Cucurbita pepo L. Toutes les variétés Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, 98 0.1 75
Toutes les variétés Courgette, y compris le pâtisson immature 98 0.1 75
Cynara cardunculus L. Groupe de l'Artichaut 96 0.5 65
Groupe du Cardon 96 0.5 65
Daucus carota L. Toutes les variétés Carotte et Carotte fourragère 95 1 65
Foeniculum vulgare Miller Groupe Azoricum Fenouil 96 1 70
Lactuca sativa L. Toutes les variétés Laitue 95 0.5 75
Lens culinaris (1) Toutes les variétés Lentille 97 0.5 75
Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill Groupe du Persil à feuilles 97 1 65
Groupe du Persil tubéreux 97 1 65
Phaseolus coccineus L. Toutes les variétés Haricot d'Espagne 98 0.1 80
Phaseolus vulgaris L. Groupe du Haricot nain 98 0.1 75
Groupe du Haricot à rames 98 0.1 75
Pisum sativum L. (partim) Groupe du Pois rond 98 0.1 80
Groupe du Pois ridé 98 0.1 80
Groupe du Pois mange-tout 98 0.1 80
Raphanus sativus L. Groupe du Radis 97 1 70
Groupe du Radis noir 97 1 70
Rheum rhabarbarum L. Toutes les variétés Rhubarbe 97 0.5 70
Scorzonera hispania L. Toutes les variétés Salsifis noir 95 1 70
Toutes les variétés Scorsonère 95 1 70
Solanum lycopersicum L. Toutes les variétés Tomate 97 0.5 75
Solanum melongena L. Toutes les variétés Aubergine 96 0.5 65
Spinacia oleracea L. Toutes les variétés Epinard 97 1 75
Valerianella locusta (L.) Laterr. Toutes les variétés Mâche 95 1 65
Vicia faba L. (partim) Toutes les variétés Fève 98 0.1 80
Zea mays L. (3) Groupe du maïs doux 98 0.1 85
Groupe du maïs à éclater 98 0.1 85

(1) A l'exception des variétés qui ne peuvent être classées que dans les catégories semences de base et semences certifiées, compte tenu de la réglementation en vigueur.

(2) Les semences de chicorée industrielle (Cichorium intybus L) entrent dans le champ d'application du présent arrêté uniquement dans le cas des semences standard de variétés de conservation et de variétés créées pour répondre à des conditions de culture particulières.

(3) Dans le cas de certaines variétés de Zea mays (maïs doux, types super-sweet), la faculté germinative minimale requise est réduite à 80 % des semences pures. L'étiquette officielle ou l'étiquette du fournisseur, selon le cas, porte la mention " Faculté germinative minimale 80 % ".

Le poids minimal d'échantillon nécessaire pour l'examen des semences pour la certification ou le contrôle a posteriori est fixé à l'annexe III.
B.-Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans la catégorie " semences " et conditions auxquelles elles doivent répondre :

ESPECES Nom vernaculaire PURETE
spécifique minimale
(% du poids)
FACULTE
germinative minimale
(% de semences pures)
Anethum graveolens L. Aneth 96 72
Armoracia rusticana P. Gaertn, B. Mey. & Scherb Raifort, grand raifort 97 70
Atriplex hortensis L. Arroche 90 70
Cichorium intybus L. autres que les groupes chicorée witfloof, chicorée à feuilles et chicorée industrielle Chicorée sauvage 95 65
Cucurbita moschata Duchesne à l'exclusion des usages de porte-greffe Courge musquée 97 74
Eruca vesicaria (L.) Cav Roquette 97 80
Lepidium sativum L. Cresson de jardin 97 80
Nasturtium officinale R. Br. Cresson de fontaine 97 74
Ocimum basilicum L. Basilic 96 60
Origanum majorana L. Marjolaine, origan des jardins 95 68
Pastinaca sativa L. Panais 93 65
Portulaca oleracea L. Pourpier 97 80
Rumex acetosa L. Oseille 97 75
Taraxacum campylodes G. E. Haglund Pissenlit 95 65
Tragopogon porrifolius L. Salsifis à feuilles de poireau, salsifis blanc, salsifis du Midi 95 65
Satureja hortensis L. Sarriette 95 70
Tetragonia tetragonioides (Pall.) Kuntze Tétragone 97 65
Thymus vulgaris L. Thym 94 60

C.-De plus, les semences de légumes :

-présentent suffisamment d'identité et de pureté variétales ;
-sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation et la qualité des matériels de multiplication.

Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les ORNQ prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031, ainsi qu'aux mesures adoptées en application de l'article 30, paragraphe 1, dudit règlement
La présence d'organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sur les semences de légumes satisfait aux prescriptions établies dans le tableau suivant :

Bactéries
ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil
Clavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Solanum lycopersicum L. 0 %
Xanthomonas axonopodis pv. Phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH] Phaseolus vulgaris L. 0 %
Xanthomonas fuscans subsp. Fuscans Schaad et al. [XANTFF] Phaseolus vulgaris L. 0 %
Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas gardneri ex Sutic 1957) Jones et al [XANTGA] Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas perforans Jones et al. [XANTPF] Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Xanthomonas vesicatoria (ex Doidge) Vauterin et al. [XANTVE] Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %
Insectes et acariens
ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil
Acanthoscelides obtectus (Say) [ACANOB] Phaseolus coccineus L.
Phaseolus vulgaris L.
0 %
Bruchus pisorum (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L. 0 %
Bruchus rifimanus Boheman [BRCHRU] Vicia faba L. 0 %
Nématodes
ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil
Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev (DITYDI] Allium cepa L.
Allium porrum L.
0 %
Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes
ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil
Virus de la mosaïque du pépino [PEPMV0] Solanum lycopersicum L. 0 %
Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0] Capsicum annuum L.
Solanum lycopersicum L.
0 %