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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Sct. Annexe, Art. Annexe