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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2020 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2020 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1441 du 22 novembre 2010
Art. Annexe