Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2020 relatif aux référentiels de compétence, de formation et d'évaluation des certificats nationaux d'intervention en autisme de premier degré et de second degré)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null