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Article Annexe VIII AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge)

Article Annexe VIII AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge)

LISTE DE CONSTITUANTS AUTORISÉS SOUS RÉSERVE DU DÉPÔT DU DOSSIER NÉCESSAIRE À LEUR ÉVALUATION AVANT LE 1ER JUILLET 2025

Note préliminaire : L'indication " LMS = ND " signifie que la substance ne doit pas être décelable en migration, avec une limite de détection (LD) par défaut de 0,01 mg/ kg de denrée alimentaire, ou avec la limite spécifiée.

Tableau de l'annexe VIII

NOM DE LA SUBSTANCE
ROLE		 NUMERO
CAS

LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI

Monomères ou substances de départ
5-vinylnorbornène 3048-64-4

Limites de migration spécifique à définir

Agents modificateurs
Brome 7726-95-6

Limites de migration spécifique à définir

Accélérateurs
Sel de zinc de 2-mercaptobenzothiazole 155-04-4

Limites de migration spécifique à définir
2-Mercaptobenzothiazole 149-30-4

Limites de migration spécifique à définir
Disulfure de dibenzothiazole 120-78-5

Limites de migration spécifique à définir
N-tert-butyl benzothiazole-2-sulfénamide 95-31-8

Limites de migration spécifique à définir
N-Cyclohexyl-benzothiazole-2-sulfénamide 95-33-0

Limites de migration spécifique à définir
N, N'-diphénylguanidine 102-06-7

Limites de migration spécifique à définir
O-tolybiguanidine 93-69-6

Limites de migration spécifique à définir
Disulfure de diméthyldiphénylthiurame 53880-86-7

Limites de migration spécifique à définir
Tétrasulfure ou Héxasulfure de dipentaméthylènethiurame Tétrasulfure : 120-54-7
Héxasulfure :
971-15-3

Limites de migration spécifique à définir
Monosulfure de tétraméthylthiurame 97-74-5

Limites de migration spécifique à définir
Disulfure de tétra alkyl ou benzylthiurame
Alkyl = éthyl, méthyl		 éthyl : 97-77-8
méthyl : 137-26-8
benzyl : 10591-85-2

Limites de migration spécifique à définir
Ethylphényldithiocarbamate de zinc 14634-93-6

Limites de migration spécifique à définir
LMS (T) Zinc = 5mg/ kg
Dialkyls ou benzylthiocarbamates de zinc
alkyl = méthyl, éthyl, butyl		 Benzyl : 14726-36-4
Butyl : 136-23-2
Ethyl : 14324-55-1
Méthyl : 137-30-4

Limites de migration spécifique à définir
LMS (T) Zinc = 5mg/ kg
0,0 di-(1-méthyléthyl) térathio-bis-thioformate (= tétrasulfure de di-(isopropyl xanthogénate))

Limites de migration spécifique à définir
Carbamate d'hexaméthylène diamine 143-06-6

Limites de migration spécifique à définir

Agents de vulcanisation
Peroxyde de dibenzoyle 94-36-0

(1)
Limites de migration spécifique à définir
Peroxyde de di-tert-butyle 110-05-4

(1)
Limites de migration spécifique à définir
Peroxyde de dicumyle 80-43-3

(1)
Limites de migration spécifique à définir
Peroxyde de di-(4-chlorobenzoyle) 94-17-7

(1)
Limites de migration spécifique à définir
1,3-bis (tert-butylperoxydiisopropyl) benzène 2212-81-9

(1)
Limites de migration spécifique à définir
2,5-bis (tert-butylperoxy)-2,5-diméthylhexane 78-63-7

(1)
Limites de migration spécifique à définir

(1) Absence de réaction positive aux peroxydes selon la méthode de la Pharmacopée européenne.

Antioxydants
Phénols butylés, isobutylés ou octylés 68610-06-0

Limites de migration spécifique à définir
Phénols styrénés 61788-44-1

Limites de migration spécifique à définir
Condensats diphénylamine/ acétone 68412-48-6

Contact gras exclu
Limites de migration spécifique à définir
Diphénylamine octylée 68411-46-1

Contact gras exclu
Qmax = 1 %
Limites de migration spécifique à définir
1,3,5-Triméthyl-2,4,6-tris (3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène 1709-70-2

T : Qmax : 0,3 %
N-(1,3-diméthylbutyl)-N'-phényl-p-phénylènediamine 793-24-8

Limites de migration spécifique à définir
Dinonylphényl-bis-(nonylphenyl) phosphite 54771-30-1

Limites de migration spécifique à définir

Plastifiants
Sébaçate de bis (2-éthylhexyle)

LMS (T) = 1,5 mg/ kg
Dicaprylate de triéthylèneglycol

Limites de migration spécifique à définir

Charges
Silico-aluminates de sodium (2)

Aluminium : LMS (T) = 1 mg/ kg
Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications.
Silicate d'aluminium (2) 12141-46-7

Aluminium : LMS (T) = 1 mg/ kg
Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications.

Lubrifiants et agents de démoulage
Huiles de silicone (organopolysiloxane avec groupes méthyle et/ ou phényle) = Dimethicone

Conformes aux dispositions relatives aux élastomères silicone destinés au contact des denrées alimentaires définies par l'arrêté du 25 novembre 1992

Agents tampons et de neutralisation
Nitrate d'ammonium 6484-52-2

Agents de coagulation
Nitrate de calcium 10124-37-5

Agents de mise en œuvre
Polybutènes (dérivés du but-1-ène et but-2-ène) Dont
9003-29-6 et 9003-28-5 (poly (but-1-ène))

Limites de migration spécifique à définir

Résines
Esters de colophane, modifiée ou non
Esters des acides de la colophane hydrogénée et/ ou dimérisée

Limites de migration spécifique à définir pour les substances autres que :
-Ester de colophane avec le pentaérythritol (CAS 8050-26-8), avec le glycérol (CAS 8050-31-5)
-Colophane hydrogénée.
-Ester de colophane hydrogéné avec le méthanol (CAS 8050-15-5), avec le glycérol, avec le pentaérythritol
Résines terpéniques, polyterpènes 9003-74-1

Limites de migration spécifique à définir
Factices à caractère " alimentaire " Produits de réaction d'huile végétale avec du soufre, du dichlorure de soufre ou de l'hydrogène sulfuré

Obtenus à partir d'huiles et de graisses végétales non alimentaires, hydrogénées ou non. Qmax = 20 %
Seules les amines secondaires aliphatiques ou cycloaliphatiques sont utilisées en tant que régulateurs lors de la production des factices. Les agents régulateurs doivent avoir complètement réagi.
Limites de migration spécifique à définir
Résine résorcine-formaldéhyde 24969-11-7

Formaldéhyde : LMS = 3 mg/ kg
LMS (T) = 15 mg/ kg (somme de la migration de l'hexaméthylènetétramine et du formaldéhyde)
Résorcine (1,3-dihydroxybenzène) : LMS = 2,4 mg/ kg
Résine mélamine-formaldéhyde 9003-08-1

Formaldéhyde : LMS = 3 mg/ kg
LMS (T) = 15 mg/ kg (somme de la migration de l'hexaméthylènetétramine et du formaldéhyde)
Mélamine (2,4,6-triamino-1,3,5-triazine) : LMS = 2,5 mg/ kg

Agents gonflants
4,4'-oxybis (benzènesulfonylhydrazide) 80-51-3

Limites de migration spécifique à définir

Colloïdes protecteurs, épaississants
Copolymères des acides acrylique, méthacrylique et maléique avec : le styrène, le méthyl-vinyl éther, le vinylversatate, le butadiène et leurs sels de sodium, potassium, ammonium (PM moyen > 1000)

LMS (T) = 6 mg/ kg en acide acrylique
LMS (T) = 6 mg/ kg en acide méthacrylique
Butadiene : LMS = ND en migration et Qm = 1 mg/ kg
Limites de migration spécifique à définir pour le méthyl-vinyl éther, le vinylversatate et les autres substances.
Copolymères-blocs de polyéthylène et/ ou de polypropylène glycol avec des poIyisocyanates et/ ou des polyuréthannes

Amines Aromatiques Primaires :
LMS (T) = ND (LD ≤ 0,01 mg/ kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire). La limite s'applique à la somme des amines aromatiques primaires libérées
Limites de migration spécifique à définir pour les autres constituants

Émulsionnants et dispersants
Sels de sodium, de potassium et d'ammonium de l'acide alkyl (C4-C16) sulfosuccinique

Limites de migration spécifique à définir
Sel de sodium de l'acide 1-n alcène (C12-C20) sulfonique

Limites de migration spécifique à définir
Produits de condensation de l'aldéhyde formique avec le sel de sodium et d'ammonium de l'acide naphtalène sulfonique

Limites de migration spécifique à définir
Respect des restrictions relatives au formaldéhyde
Alcane sulfonates en C8-C20

Limites de migration spécifique à définir
Alkyl (C3-C18) arène (= naphtalène, benzène) sulfonates, sulfates et phosphates et leurs sels de sodium ou de calcium

Limites de migration spécifique à définir
Tripolyphosphates de sodium 7758-29-4

Limites de migration spécifique à définir
Produits de condensation de l'oxyde d'éthylène sur les alcools (C3-C18), les alkyl (C4-C9) phénols et leurs dérivés sulfonés, sulfatés ou phosphatés

Limites de migration spécifique à définir
Produits de condensation de l'oxyde d'éthylène sur les amines grasses (C12-C18) primaires, secondaires ou tertiaires

Limites de migration spécifique à définir
Produits de condensation de l'oxyde d'éthylène et/ ou de l'oxyde de propylène sur un mono ou polyalcool de C8 à C18

Limites de migration spécifique à définir
Abiétate de sodium, potassium et ammonium (ainsi que les dérivés hydro et déhydro)

Limites de migration spécifique à définir

Agents de protection contre la fermentation
1,2-benzoisothiazoline-3-one 2634-33-5

Qmax = 0,02 %
LMS = 0,5 mg/ kg
2-biphénylate de sodium 132-27-4

Qmax = 0,02 %
LMS = ND

Antimousses
Polyalcoxyesters d'acides gras pairs de C8 à C24.

Limites de migration spécifique à définir
2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol 126-86-3

Qmax = 0,1 %
Limites de migration spécifique à définir