Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013
Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013
Art. 3