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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juillet 2020 portant récapitulation des indices des sapeurs-pompiers professionnels résultant de la prise en compte de l'indemnité de feu)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juillet 2020 portant récapitulation des indices des sapeurs-pompiers professionnels résultant de la prise en compte de l'indemnité de feu)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Tableau 1, Art. Tableau 2, Art. Tableau 3, Art. Tableau 4