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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015
Art. Annexe