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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-903 du 24 juillet 2020 portant revalorisation de l'indemnité de feu allouée aux sapeurs-pompiers professionnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-903 du 24 juillet 2020 portant revalorisation de l'indemnité de feu allouée aux sapeurs-pompiers professionnels)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Art. 6-3