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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-895 du 22 juillet 2020 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
Données brutes
Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-895 du 22 juillet 2020 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-672 du 25 mai 2016
Art. null