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Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/07/2020 (Arrêté du 10 juillet 2020 fixant les adaptations des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les départements et régions d'outre-mer pour les classes de seconde et de première des lycées généraux et technologiques, les classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et les classes de seconde professionnelle)

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III