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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juin 2020 modifiant l'arrêté du 7 juin 2019 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juin 2020 modifiant l'arrêté du 7 juin 2019 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.