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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 26 mars 2020 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de l'espadon (xiphias gladius) dans le cadre du plan pluriannuel de rétablissement du stock d'espadon dans la Méditerranée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 26 mars 2020 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de l'espadon (xiphias gladius) dans le cadre du plan pluriannuel de rétablissement du stock d'espadon dans la Méditerranée)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 2020
Art. 4