Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7