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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des plantes ornementales, des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants)

1. Allium cepa L.

1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.

1.2. Groupe aggregatum - Echalote.

2. Allium fistulosum L. - Ciboule.

3. Allium porrum L. - Poireau.

4. Allium sativum L. - Ail.

5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.

6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm - Cerfeuil.

7. Apium graveolens L.

7.1. Céleri.

7.2. Céleri-rave.

8. Asparagus officinalis L. - Asperge.

9. Beta vulgaris L.

9.1. Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet).

9.2. Bette (poirée ou carde).

10. Brassica oleracea L.

10.1 Chou frisé.

10.2 Chou-fleur.

10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).

10.4 Choux de Bruxelles.

10.5 Chou-rave.

10.6 Chou de Milan.

10.7 Chou brocoli (type calabrais et à jets ).

10.8 Chou palmier.

10.9 Chou tronchuda (chou portugais).

11. Brassica rapa L.

11.1. Chou chinois.

11.2. Navet-légume.

12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.

13. Cichorium endivia L.

13.1. Chicorée frisée.

13.2. Chicorée scarole.

14. Cichorium intybus L.

14.1. Chicorée witloof.

14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.

15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum et Nakai. - Pastèque.

16. Cucumis melo L. - Melon.

17. Cucumis sativus L.

17.1. Concombre.

17.2. Cornichon.

18. Cucurbita maxima Duchesne - Potiron.

19. Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature.

20. Cynara cardunculus L.

20.1. Artichaut.

20.2. Cardon.

21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.

22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil groupe Azoricum.

23. Lactuca sativa L. - Laitue.

24. Solanum lycopersicum L. - Tomate

25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill.

25.1 Persil à feuilles.

25.2 Persil tubéreux.

26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.

27. Phaseolus vulgaris L.

27.1. Haricot nain.

27.2. Haricot à rames.

28. Pisum sativum L. (partim).

28.1. Pois ridé.

28.2. Pois rond.

28.3. Pois mange-tout.

29. Raphanus sativus L.

29.1. Radis.

29.2. Radis noir.

30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.

31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir.

32. Solanum melongena L. - Aubergine.

33. Spinacia oleracea L. - Epinard.

34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.

35. Vicia faba L. (partim) - Fève.

36. Zea mays L. (partim).

36.1. Maïs doux.

36.2. Maïs à éclater.

101. Cicer arietinum L. - Pois chiche.

102. Supprimée

103. Lens culinaris Med. - Lentille.