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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2019 fixant la liste des personnes morales de droit public mentionnées au 5° du I de l'article 4 du décret n° 2018-689 du 1er août 2018 relatif à l'obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2019 fixant la liste des personnes morales de droit public mentionnées au 5° du I de l'article 4 du décret n° 2018-689 du 1er août 2018 relatif à l'obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne)

ANNEXE N° 2

Agence nationale de santé publique

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

Agence régionale de santé Occitanie

Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

Autorité des marchés financiers

Caisse de garantie du logement locatif social

Centrale Lille Institut

CentraleSupélec

Centre d'enseignement zootechnique

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de la Réunion

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe à Pitre

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Pays de la Loire

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur

Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Centre international de Valbonne

Centre national de la propriété forestière

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Antilles-Guyane

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corse

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de la Réunion

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Limoges

Chambre d'agriculture de région Ile-de-France

Chambre départementale d'agriculture d'Eure-et-Loir

Chambre départementale d'agriculture d'Indre-et-Loire

Chambre départementale d'agriculture d'Ile-et-Vilaine

Chambre départementale d'agriculture de l'Ain

Chambre départementale d'agriculture de l'Allier

Chambre départementale d'agriculture de l'Ariège

Chambre départementale d'agriculture de l'Aube

Chambre départementale d'agriculture de l'Aude

Chambre départementale d'agriculture de l'Hérault

Chambre départementale d'agriculture de l'Indre

Chambre départementale d'agriculture de l'Isère

Chambre départementale d'agriculture de l'Orne

Chambre départementale d'agriculture de l'Yonne

Chambre départementale d'agriculture de la Charente

Chambre départementale d'agriculture de la Charente-Maritime

Chambre départementale d'agriculture de la Corrèze

Chambre départementale d'agriculture de la Côte-d'Or

Chambre départementale d'agriculture de la Creuse

Chambre départementale d'agriculture de la Dordogne

Chambre départementale d'agriculture de la Drôme

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Corse

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Garonne

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Loire

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Saône

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Vienne

Chambre départementale d'agriculture de la Haute-Marne

Chambre départementale d'agriculture de la Loire

Chambre départementale d'agriculture de la Lozère

Chambre départementale d'agriculture de la Manche

Chambre départementale d'agriculture de la Marne

Chambre départementale d'agriculture de la Mayenne

Chambre départementale d'agriculture de la Meuse

Chambre départementale d'agriculture de la Moselle

Chambre départementale d'agriculture de la Nièvre

Chambre départementale d'agriculture de la Réunion

Chambre départementale d'agriculture de la Vienne

Chambre départementale d'agriculture de Loir-et-Cher

Chambre départementale d'agriculture de Lot-et-Garonne

Chambre départementale d'agriculture de Meurthe-et-Moselle

Chambre départementale d'agriculture de Saône-et-Loire

Chambre départementale d'agriculture de Vaucluse

Chambre départementale d'agriculture des Ardennes

Chambre départementale d'agriculture des Bouches-du-Rhône

Chambre départementale d'agriculture des Côtes-d'Armor

Chambre départementale d'agriculture des Deux-Sèvres

Chambre départementale d'agriculture des Hautes-Pyrénées

Chambre départementale d'agriculture des Landes

Chambre départementale d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques

Chambre départementale d'agriculture des Pyrénées-Orientales

Chambre départementale d'agriculture des Vosges

Chambre départementale d'agriculture du Calvados

Chambre départementale d'agriculture du Cantal

Chambre départementale d'agriculture du Cher

Chambre départementale d'agriculture du Finistère

Chambre départementale d'agriculture du Gard

Chambre départementale d'agriculture du Gers

Chambre départementale d'agriculture du Jura

Chambre départementale d'agriculture du Loiret

Chambre départementale d'agriculture du Lot

Chambre départementale d'agriculture du Morbihan

Chambre départementale d'agriculture du Puy-de-Dôme

Chambre départementale d'agriculture du Rhône

Chambre départementale d'agriculture du Tarn

Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort

Chambre régionale d'agriculture Auvergne-Rhône-Alpes

Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

Chambre régionale d'agriculture de Normandie

Chambre régionale d'agriculture de Provence Alpes Côte-d'Azur

Chambre régionale d'agriculture Grand Est

Chambre régionale d'agriculture Nouvelle Aquitaine

Chambre régionale d'agriculture Occitanie

Chancellerie des universités de Paris

Communauté d'universités et établissements Université de Lyon

Communauté d'universités et établissements Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées

Communauté d'universités et établissements Université Paris-Est

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Ecole centrale de Lyon

Ecole centrale de Marseille

Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont

Ecole des hautes études en sciences sociales

Ecole du Louvre

Ecole nationale d'administration

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes

Ecole nationale de voile et des sports nautiques

Ecole nationale des sports de montagne

Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-la Villette

Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

Ecole nationale supérieure de création industrielle

Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications

Ecole nationale supérieure de la police

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

Ecole nationale supérieure de techniques avancées ParisTech

Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine

Ecole nationale supérieure maritime

Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

Ecole normale supérieure

Ecole normale supérieure de Lyon

Ecole normale supérieure de Paris-Saclay

Ecole pratique des hautes études

Etablissement d'utilité agricole inter-chambres d'agriculture Centre régional de formation aux techniques d'élevage de Poisy

Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine

Etablissement public Cité de la céramique Sèvres et Limoges

Etablissement public d'aménagement Alzette-Belval

Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle

Etablissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine

Etablissement public de sécurité ferroviaire

Etablissement public du château de Fontainebleau

Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

Etablissement public du Musée du quai Branly-Jacques Chirac

Etablissement public du palais de la Porte Dorée

Etablissement public foncier de Bretagne

Etablissement public foncier de Vendée

Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane

Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Groupe des écoles nationales d'économie et statistique

Groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation

Groupement d'intérêt public Auvergne

Groupement d'intérêt public Blanchisserie des Marais de Grée

Groupement d'intérêt public Blanchisserie inter hospitalière de la Baie

Groupement d'intérêt public Blanchisserie inter-hospitalière Périgueux, Ribérac, Sarlat

Groupement d'intérêt public Blanchisserie interhospitalière

Groupement d'intérêt public Blanchisserie interhospitalière Bourges-Vierzon

Groupement d'intérêt public Blanchisserie interhospitalière de Saintonge

Groupement d'intérêt public Blanchisserie interhospitalière du Haut Quercy-B. I. 2H. Q

Groupement d'intérêt public Campus de l'excellence sportive de Bretagne

Groupement d'intérêt public Concours commun Mines-Ponts

Groupement d'intérêt public Cyclotron Réunion Océan Indien

Groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon

Groupement d'intérêt public de restauration du Pays d'Apt

Groupement d'intérêt public du Penthièvre

Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle : EXPERIENCE

Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle d'Aquitaine

Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de Bourgogne

Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Créteil

Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Versailles

Groupement d'intérêt public Formation continue et Insertion professionnelle de Paris

Groupement d'intérêt public Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse

Groupement d'intérêt public Formation et insertion professionnelles de l'académie de Grenoble

Groupement d'intérêt public Formation et insertion professionnelles de l'académie de Nice

Groupement d'intérêt public Formation tout au long de la vie

Groupement d'intérêt public Formation tout au long de la vie et insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours

Groupement d'intérêt public Groupement logistique des établissements de santé et médicaux-sociaux de Sud-Rhône

Groupement d'intérêt public Groupement régional des pays de la Loire pour l'élimination des déchets hospitaliers et assimilés

Groupement d'intérêt public Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales

Groupement d'intérêt public Institut de formation interhospitalier Théodore Simon

Groupement d'intérêt public Institut national de la transfusion sanguine

Groupement d'intérêt public interhospitalier de la Drôme Provençale et du Haut Vaucluse

Groupement d'intérêt public logistique interhospitalier de l'Aube

Groupement d'intérêt public Organisme de gestion de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

Groupement d'intérêt public Restauration centre hospitalier ville de Lillebonne

Groupement d'intérêt public Restauration de l'Angoumois-Santé/ Social

Groupement d'intérêt public Restauration du Graulhétois

Groupement d'intérêt public Service interhospitalier du Trégor-Goëlo

Groupement d'intérêt public Synergie et mutualisation des actions de recherche en informatique de santé (Sym @ ris)

Groupement de Coopération Sanitaire Biologie de l'Arc Jurassien

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie des hôpitaux de Savoie

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie hospitalière de Bigorre

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie hospitalière de l'Est francilien

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie inter hospitalière de l'ouest Hérault

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie inter hospitalière de la Basse-Terre

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie inter hospitalière du grand Clermont

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie inter hospitalière Loire sud

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie inter-hospitalière Pau-Pyrénées

Groupement de coopération sanitaire Blanchisserie Sud-Lorraine

Groupement de coopération sanitaire Centre de traitement textile hospitalier

Groupement de coopération sanitaire Corrèzien

Groupement de coopération sanitaire Cuisine Bellevue-Beauregard

Groupement de coopération sanitaire d'union pour le traitement du linge des établissements de santé du Hainaut

Groupement de coopération sanitaire de blanchisserie à Vienne

Groupement de coopération sanitaire de Bourbon-Lancy

Groupement de coopération sanitaire de l'institut de formation public varois des professions de santé

Groupement de Coopération Sanitaire de moyens de logistique hospitalière du Libournais et du Pays Foyen

Groupement de coopération sanitaire de moyens logistiques

Groupement de coopération sanitaire de Plaisir

Groupement de coopération sanitaire de restauration Vienne-Beaurepaire

Groupement de coopération sanitaire de Saintonge-Laboratoire interhospitalier

Groupement de coopération sanitaire des CH de Lunéville-Pont-à-Mousson-Toul, du GCS de l'ouest Vosgien et du CHU de Nancy

Groupement de coopération sanitaire des établissements de santé du Roannais

Groupement de coopération sanitaire des Hautes Alpes

Groupement de coopération sanitaire du Chalonnais

Groupement de coopération sanitaire du Nord Ouest Touraine

Groupement de coopération sanitaire du pays de Retz

Groupement de coopération sanitaire GCS (LBM) 3

Groupement de coopération sanitaire GCS logistique et médico-technique Médilog 85

Groupement de coopération sanitaire GHT Léman Mont-Blanc

Groupement de coopération sanitaire Groupement Charentais de Coopération en Radiothérapie

Groupement de coopération sanitaire Groupement d'imagerie médicale de Périgueux

Groupement de coopération sanitaire groupement de biologie médicale Durance Provence

Groupement de coopération sanitaire groupement de coopération du CHRU et de l'UGECAM-NE pour la rééducation

Groupement de coopération sanitaire Groupement hospitalier de la chirurgie de l'appareil locomoteur

Groupement de coopération sanitaire groupement inter-hospitalier de médecine physique et de réadaptation des établissements vosgiens

Groupement de coopération sanitaire Groupement Interhospitalier de Blanchisserie Angevin

Groupement de coopération sanitaire HCL-Givors

Groupement de coopération sanitaire Laboratoire interhospitalier de biologie du Quercy

Groupement de coopération sanitaire Laboratoire public inter hospitalier de l'Aube-GCS de moyens

Groupement de coopération sanitaire Pharmacie des établissements sanitaires et médico-sociaux du nord Franche-Comté

Groupement de coopération sanitaire Pôle logistique Sud Haut-Marnais

Groupement de coopération sanitaire pour l'activité de stérilisation inter hospitalière Côte d'Opale

Groupement de coopération sanitaire Restauration du Nord Drôme

Groupement de coopération sanitaire Sant'Estuaire

Groupement de coopération sanitaire Services interhospitaliers d'Armor-SIA

Groupement de coopération sanitaire Services Interhospitaliers de Lot et Garonne-SIH 47

Groupement de coopération sanitaire Stérilisation de la vallée de l'Arve

Groupement de coopération sanitaire Unité de traitement inter-établissements du linge

Institut d'administration des entreprises de Paris

Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Institut d'études politiques de Bordeaux

Institut d'études politiques de Grenoble

Institut d'études politiques de Lille

Institut d'études politiques de Lyon

Institut d'études politiques de Rennes

Institut d'études politiques de Toulouse

Institut de recherche pour le développement

Institut des hautes études de défense nationale

Institut national de police scientifique

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

Institut national des jeunes aveugles

Institut national des langues et civilisations orientales

Institut national des sciences appliquées Centre-Val-de Loire

Institut national des sciences appliquées de Rennes

Institut national des sciences appliquées de Rouen

Institut national des sciences appliquées de Strasbourg

Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Institut national du Patrimoine

Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et enseignements adapté

Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)

Institut national universitaire Jean-François Champollion

Institut polytechnique de Bordeaux

Institut supérieur de mécanique de Paris

Musée de l'air et de l'espace

Musée de l'armée

Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

Musée national de la Marine

Musée national Picasso-Paris

Musée Rodin

Observatoire de Paris

Office national d'information sur les enseignements et les professions

OIER Etablissement de l'élevage de Franche-Comté

Théâtre national de Chaillot

Théâtre national de l'Odéon

Théâtre national de l'Opéra-comique

Théâtre national de la Colline

Théâtre national de Strasbourg

Université d'Artois

Université d'Avignon et des Pays-de-Vaucluse

Université d'Evry-Val d'Essonne

Université de Bordeaux III

Université de Bretagne-Sud

Université de Corse

Université de la Guyane

Université de la Réunion

Université de la Rochelle

Université de Lille

Université de Mulhouse

Université de Paris III

Université de Perpignan

Université de technologie de Belfort-Montbéliard

Université de technologie de Compiègne

Université de technologie de Troyes

Université de Toulon et du Var

Université des Antilles

Université du Havre

Université du Littoral Côte d'Opale

Université du Maine

Université Sorbonne Université