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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)


ANNEXE 2
CLASSIFICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES EN FONCTION DE LEUR SURFACE EN CONTACT AVEC L'EAU


Des groupes sont définis pour les produits métalliques en fonction de leur surface en contact avec l'eau et de leur place dans le réseau :


Groupe
Produit concerné
Exemple de produit

A
Tuyaux non revêtus intérieurement dans les réseaux publics
et tuyaux dans les réseaux intérieurs (2)
Tubes non revêtus dans le réseau public et tubes (revêtus + non revêtus) dans les réseaux intérieurs des bâtiments

B
Raccords et accessoires dans les réseaux intérieurs
Robinets, raccords, corps de compteurs d'eau (3), capteurs, parties de pompes et de vannes dans les réseaux intérieurs des bâtiments, chauffe-eau et ballons de stockage non revêtus, thermoplongeurs, serpentins et échangeurs immergés

C
C1* - Composants de produits métalliques du groupe B
(réseaux intérieurs)
Composants des robinets, des raccords, des compteurs d'eau, axes de pompe dans les réseaux intérieurs des bâtiments, doigts de gant de thermostat

C2 - Raccords et accessoires dans les conduites principales des réseaux publics et des ouvrages de traitement
Robinets, colliers de prise en charge, accessoires, équipements de protection antipollution, raccords, corps de compteurs d'eau, capteurs, parties de pompes et de vannes dans le réseau public, poteaux incendie

D*
Composants de produits métalliques du groupe C2
(réseaux publics)
Petites pièces des pompes, vannes et des compteurs d'eau dans le réseau public


(*) La somme des surfaces en contact avec l'eau de toutes les parties d'un produit faites en produits du groupe C1 ou du groupe D ne représente pas plus de 10% de la surface totale en contact avec l'eau du produit.