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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)


ANNEXES


ANNEXE 1
LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS »


La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés.


I. - Alliages de cuivre
1. Alliages de cuivre et zinc
1.1. CuZn40


Désignation
Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn40 ou CW509L*
B, C et D


(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).