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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2020 modifiant les listes des mammifères terrestres représentés dans le département de la Guadeloupe, la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin et le département de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2020 modifiant les listes des mammifères terrestres représentés dans le département de la Guadeloupe, la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin et le département de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2018
Art. 2, Art. 4


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2018
Art. 3