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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-784 du 25 juin 2020 abrogeant le décret n° 81-208 du 3 mars 1981 portant application des dispositions du titre III, chapitre Ier, du livre II du code du travail dans les entreprises de transport par route)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-784 du 25 juin 2020 abrogeant le décret n° 81-208 du 3 mars 1981 portant application des dispositions du titre III, chapitre Ier, du livre II du code du travail dans les entreprises de transport par route)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°81-208 du 3 mars 1981
Art. 1, Art. 2, Art. 3