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Article L141-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)

Article L141-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)

Le schéma de cohérence territoriale comprend :

1° Un projet d'aménagement stratégique ;

2° Un document d'orientation et d'objectifs ;

3° Des annexes.

Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.