Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 175))
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Section 1 : Généralités , Sct. Section 2 : Radiobalises de localisation des sinistres (EPIRB)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Section 3 : Balises de localisation personnelle (PLB) , Art. 175-08 , Art. 175-09
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 175-01, Art. 175-02, Art. 175-03, Art. 175-04, Art. 175-05, Art. 175-06
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 175-07