Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2020 relatif à la formation professionnelle statutaire des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale et à la formation d'adaptation à l'emploi des personnels détachés dans ce corps)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6