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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 fixant la liste des corps, grades ou emplois éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 fixant la liste des corps, grades ou emplois éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 avril 2002
Art. 1