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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)


« APPENDICE 3
« TABLEAUX DES NIVEAUX DE VOL CAM
« Tableau A
« Espace aérien supérieur dit “RVSM”



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« La séparation verticale entre deux vols CAM contrôlés est de :
« a) 1 000 pieds à partir et au-dessous du FL 285 ;
« b) 2 000 pieds au-dessus du FL 285.
« * La séparation entre les FL 405 et 420 étant de 1 500 pieds, ces 2 FL ne seront pas utilisés simultanément lors du croisement.
« La séparation verticale entre deux vols CAM ou entre un vol CAM et un vol CAG en espace RVSM peut être réduite à 1 000 pieds entre deux vols homologués RVSM. Les modalités d'application de cette réduction sont définies dans le MIAM ENR 1.3.
« Tout autre niveau de vol est utilisable sous réserve de coordination entre les organismes de la circulation aérienne concernés et doit faire l'objet d'une clairance.


« Tableau B
« Espace aérien supérieur dit “non RVSM”


ROUTE MAGNÉTIQUE

de 090° à 269°

de 270° à 089°

FL
etc.
460
420
380
340

Alt
etc.
46 000
42 000
38 000
34 000

FL
etc.
440
400
360
320

Alt
etc.
44 000
40 000
36 000
32 000

295
275
255
235
215

29 500
27 500
25 500
23 500
21 500

285
265
245
225
205

28 500
26 500
24 500
22 500
20 500


« La séparation entre deux vols CAM contrôlés est de :
« a) 1 000 pieds au-dessous du FL 295 ;
« b) 2 000 pieds à partir et au-dessus du FL 295.
« Tout autre niveau de vol est utilisable sous réserve de coordination entre les organismes de la circulation aérienne concernés et doit faire l'objet d'une clairance.


« Tableau C
« Espace aérien inférieur


ROUTE MAGNÉTIQUE

de 180° à 359°

de 000° à 179°

FL
185
165
145
125
105
85
65
45
25

Alt
18 500
16 500
14 500
12 500
10 500
8 500
6 500
4 500
2 500

FL
195
175
155
135
115
95
75
55
35

Alt
19 500
17 500
15 500
13 500
11 500
9 500
7 500
5 500
3 500


« La séparation verticale entre deux vols CAM contrôlés est de 1 000 pieds en espace aérien inférieur.
« Les niveaux de vol CAM correspondent aux niveaux de vol VFR, pour ce qui concerne le FL 195 et inférieurs.
« Le niveau de vol 25 peut être utilisé en croisière lorsqu'une altitude de transition n'est pas établie et que le QNH est égal ou supérieur à 1 031,7 hectopascals.
« Tout autre niveau de vol est utilisable sous réserve de coordination entre les organismes de la circulation aérienne concernés et doit faire l'objet d'une clairance. »