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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mai 2020 portant abrogation de l'arrêté du 5 août 1988 portant création du brevet professionnel agricole et maritime, option Productions aquacoles)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mai 2020 portant abrogation de l'arrêté du 5 août 1988 portant création du brevet professionnel agricole et maritime, option Productions aquacoles)


L'arrêté du 5 août 1988 portant création du brevet professionnel agricole et maritime, option Productions aquacoles, est abrogé à compter du premier septembre 2020.