Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mai 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 portant création de l'option « conduite d'un élevage porcin » du certificat de spécialisation agricole et fixant ses conditions de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2019 Art. 4 bis