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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)


Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences

A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).

ESPÈCES


CATÉGORIES


PURETÉ

minimale variétale

(% de graines)


FACULTÉ

germinative minimale

(% de graines)


PURETÉ

spécifique minimale

(% du poids)


HUMIDITÉ

maximale

(% en teneur d'eau)


TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES,
y compris les grains rouges dans un échantillon du poids
prévu à l'annexe IV

Total

Autres espèces
de céréales

Autres espèces de plantes

Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge


Semences de prébase et de base


99,9


85


99


16,5


4


1 (b)

Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


1re génération

99,7


85


98


16,5


10


7

Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


2e génération

99,0

Avoine nue


Semences de prébase et de base


99,9


75


99


16,5


4


1 (b)

Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


1re génération

99,7


75


98


16,5


10


7

Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


2e génération

99,0

Riz


Semences de prébase et de base


99,9


80


98


15,5


4


1 grain rouge

1 Panicum spp.


Semences certifiées


99,7


80


98


15,5


10


3 grains rouges

3 Panicum spp.

Sarrasin


Semences de prébase et de base

Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.


Variété diploïde


(d)


80


98


15


3


-

ou graine de renonculacée


Variété tétraploïde


(d)


80


98


15


1 (e)


-

ou graine de caryophyllacée (f)


Semences certifiées

Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.


Variété diploïde


(d)


80


97


15


7


-

ou graine de renonculacée


Variété tétraploïde


(d)


80


97


15


4


-

ou graine de caryophyllacée

Seigle


Semences de prébase et de base


-


85


98


15


4


1 (b)

Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


-


85


98


15


10


7

Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Seigle des montagnes


Semences


-


85


98


15


10


7

Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)

Secale montanum Guss. x Secale cereale L.


Semences


-


85


98


15


10


7

Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)

Maïs


Semences de prébase et de base


-


90


98


14


0


-


Semences certifiées


-


90


98


14


0


-

Triticale


Semences de prébase et de base


99,7


80


98


16,5


4


1 (b)

Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


99


80


98


16,5


10


7

Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Sorghum spp.


Semences de prébase et de base


-


80


98


14


0


-


Semences certifiées


-


80


98


14


0


-

(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.

(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.

(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.

(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.

(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.



B. - Les semences sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.

Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes régulés non de quarantaine prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031.

Les semences répondent aux conditions suivantes :

Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes, ou d'ergots, dans un échantillon de poids prévu à l'annexe III, ne doit pas excéder :


-un pour les semences de base ;

-trois pour les semences certifiées autres que les hybrides de Secale cereale ;

-trois pour les semences sans aucun qualificatif ;

-quatre pour les semences certifiées d'hybrides Secale cereale.