Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)
Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION PRÉALABLE/D'AUTORISATION PRÉALABLE
(rayez la mention inutile)
Références
N° de l'essai
Date / périodede l'essai
Du {JJ-MM-AAAA} au {JJ-MM-AAAA}
Degré d'autonomie / mode de commande de l'engin
Lieu de lancement de l'essai / port d'attache
Zone d'essai désignée
Les coordonnées de l'opérateur
Nom de la société
Nom du représentant légal
Adresse postale / courriel / téléphone
Propriétaire de l'engin
Personne responsable du projet (l'opérateur)
Personne responsable de l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence)
Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif)
Les coordonnées de la personne responsable de l'essai
Nom
Adresse mail
N° de téléphone
Poste/Responsabilités
Description de la zone d'essai
Veuillez identifier la ou les zone(s) maritime(s) désignée(s) pour les essais. Utilisez les moyens les plus appropriés pour décrire la zone (ex : Une carte à joindre au dossier et délimitation de la zone). Ajoutez des lignes supplémentaires si d'autres zones sont nécessaires à l'expérimentation.
Zone d'essai
Z1 :
Z2 : le cas échéant
Le programme d'expérimentation
Dates / heures
Lieu
Type d'activités
Les caractéristiques principales de l'engin soumis à l'essai
Modèle
Nom
MMSI
(facultatif)
Poids à vide
Poids en charge
Longueur
Vitesse maximale
Capacité et type de chargement
Les caractéristiques des équipements installés à bord
Type de capteurs embarqués
Transmissions AIS
Oui / Non
Type de propulsion
Type et nature du combustible utilisé
Logiciels utilisés
(facultatif)
Type de communication
Les caractéristiques du navire de soutien
Modèle
Nom et immatriculation
MMSI
(facultatif)
Vitesse maximale
Rôle et position durant les essais
Numéro de téléphone
Méthode de récupération de l'engin
Détails sur le centre de contrôle du navire autonome ou les infrastructures
Dans le cas où il y aurait plusieurs centres de contrôle, veuillez indiquer le centre principal à contacter durant la conduite des essais.
Lieu du centre de contrôle
Coordonnées
Système et type de commande
Dispositions prises pour assurer la sécurité des essais