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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-589 du 18 mai 2020 relatif à la durée de fonctions des enseignants invités dans les établissements d'enseignement supérieur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-589 du 18 mai 2020 relatif à la durée de fonctions des enseignants invités dans les établissements d'enseignement supérieur)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991
Art. 12, Art. 14


A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991
Art. 17-1