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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)

Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

Avion léger : un avion équipé d'un ou plusieurs moteur (s) à pistons, dont la masse maximale au décollage est inférieure ou égale à 8 618 kg. Il s'agit :

1. Soit d'un avion muni d'un certificat de navigabilité ou d'un certificat de navigabilité restreint au sens du règlement (UE) n° 748/2012 susvisé, annexe I, partie 21 ;

2. Soit d'un avion muni d'un certificat de navigabilité ou d'un certificat de navigabilité spécial, au sens des paragraphes A ou B de l'arrêté du 28 août 1978 modifié susvisé.

Indice de performance sonore (IP) : l'indice traduisant la performance acoustique de l'avion léger. Plus la valeur de l'indice de performance sonore est élevée, plus l'avion est silencieux.