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Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste)

Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste)

L’annexe est consultable au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.