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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2020-575 du 14 mai 2020 fixant la liste des zones dans lesquelles les aéronefs circulant sans personne à bord, d'une masse supérieure à un seuil fixé par voie réglementaire, qui ne peut être supérieur à 800 grammes, sont exemptés de l'obligation d'être équipés d'un dispositif de signalement lumineux et d'un dispositif de signalement électronique ou numérique)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2020-575 du 14 mai 2020 fixant la liste des zones dans lesquelles les aéronefs circulant sans personne à bord, d'une masse supérieure à un seuil fixé par voie réglementaire, qui ne peut être supérieur à 800 grammes, sont exemptés de l'obligation d'être équipés d'un dispositif de signalement lumineux et d'un dispositif de signalement électronique ou numérique)



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8055 54 NANCY-MALZEVILLE aérodrome
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8382 60 VERNEUIL EN HALATTE
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9058 33 BORDEAUX-YVRAC aérodrome
9066 65 TARBES LALOUBERE aérodrome
9072 82 CASTELSARRASIN aérodrome
9083 31 LES QUINZES SOLS
9120 40 DAX
9135 33 CAZAUX aérodrome
9185.1 16 COGNAC CHATEAUBERNARD aérodrome 1
9185.2 16 COGNAC CHATEAUBERNARD aérodrome 2
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9570 69 DECINES
9585 01 AMBERIEU aérodrome
9607 73 AVRIEUX
9618 83 MONS LES FERRAGES
9664 69 TASSIN CLUB AMCOL
9895 13 ISTRES LE TUBE aérodrome
9945 34 BAILLARGUES