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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-531 du 6 mai 2020 modifiant la dénomination du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense et les conditions de recrutement dans ce corps)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008
Art. 4, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

-DÉCRET n° 2014-970 du 22 août 2014
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2018-1290 du 28 décembre 2018
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 janvier 2014
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2010-234 du 5 mars 2010
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008
Art. 3, Art. 12, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1

-Arrêté du 7 mars 2000
Art. Annexe

-Arrêté du 29 juin 2009
Art. 4

-Arrêté du 18 août 2011
Art. 1, Art. 4

-Arrêté du 7 août 2012
Art. 4

-ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 8

-ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 9

-Arrêté du 27 décembre 2016
Art. Annexe 1

-Arrêté du 19 octobre 2017
Art. 1

-Décret n° 2001-878 du 24 septembre 2001
Art. 1, Art. 2

-Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010
Art. Annexe 3

-Arrêté du 10 août 2007

-Arrêté du 18 août 2011

-Arrêté du 7 août 2012

-ARRÊTÉ du 16 juin 2014

-Arrêté du 23 octobre 2007
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 89-754 du 18 octobre 1989

-Décret n° 89-755 du 18 octobre 1989

-Décret n° 2001-878 du 24 septembre 2001

-Arrêté du 10 août 2007

-Arrêté du 18 mai 2006
Art. 2

-Arrêté du 30 mai 2011
Art. 1

-Arrêté du 7 août 2012
Art. 2

-Arrêté du 7 janvier 2014
Art. 5

-Arrêté du 28 décembre 2017
Art. 21

-Arrêté du 7 août 2012
Art. Annexe I, Art. Annexe II

-Arrêté du 28 décembre 2017
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 88-507 du 29 avril 1988
Art. 15-2

-Décret n° 89-754 du 18 octobre 1989

Art. 1er

-Arrêté du 10 août 2007
Art. 2

-Arrêté du 18 août 2011
Art. 3

-Arrêté du 7 août 2012
Art. 4, Art. 5

-ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 1, Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la propriété intellectuelle
Art. Annexe art. R611-14-1

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006
Art. ANNEXE