Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 avril 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4