Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2020 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016
Art. ANNEXE III