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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2020 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2020 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation)


La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est établie selon le tableau figurant en annexe du présent arrêté.