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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2020 portant abrogation de l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2020 portant abrogation de l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5