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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-1-1