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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))


Les personnes titulaires des diplômes figurant en annexe au présent arrêté, délivrés jusqu'au 31 janvier 2020, conservent le droit d'enseigner, d'animer ou d'encadrer une activité physique ou sportive ou d'entraîner ses pratiquants contre rémunération.