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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-258 du 13 mars 2020 relatif à l'évaluation de certains conseillers techniques sportifs)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-258 du 13 mars 2020 relatif à l'évaluation de certains conseillers techniques sportifs)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R131-20