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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2003-655 du 18 juillet 2003
Art. Annexe
-Décret n° 2003-761 du 1 août 2003
Art. Annexe