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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-207 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-154 du 13 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Lot)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-207 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-154 du 13 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Lot)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-154 du 13 février 2014
Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16